Conditions générales
**Séances de Sophrologie et de développement personnel**
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des prestations de sophrologie et de développement personnel proposées par Alexandra BRIAND Cabinet de Sophrologie Résilience (ci-après désigné "le Prestataire"), sous le statut d’auto-entrepreneure, dont le siège est situé au 21 Ancien Chemin d’Agde à Vias 34450.
## **1. Objet**
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités et les conditions de réservation, de vente et de réalisation des séances de sophrologie et de développement personnel, qu'elles soient en présentiel ou à distance.
## **2. Prestations**
Le Prestataire propose des séances individuelles ou collectives de sophrologie et de développement personnel, à domicile, en cabinet, ou en ligne, conformément aux indications fournies sur le site Internet ou lors de la prise de contact. Les séances peuvent avoir différents objectifs (gestion du stress, relaxation, développement personnel, etc.) adaptés aux besoins du client.
## **3. Tarifs**
Les tarifs des prestations sont affichés sur le site Internet du Prestataire ou sont communiqués directement au client lors de la prise de rendez-vous. Les prix sont exprimés en euros et ne sont pas soumis à la TVA conformément à l’article 293 B du Code général des impôts . Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais le prix appliqué sera celui en vigueur à la date de la commande.
## **4. Paiement**
Le paiement des séances s’effectue à la fin de chaque séance ou au moment de la réservation, selon l'accord convenu entre le Prestataire et le client. Les moyens de paiement acceptés sont :
- Espèces
- Virement bancaire
- Chèque
- Paiement en ligne (si disponible)
En cas de séances à distance, le paiement doit être effectué avant le début de la séance.
## **5. Annulation et Report**
Toute annulation de séance par le client doit être signalée au moins 48 heures à l'avance. En cas d'annulation tardive (moins de 48 heures avant la séance) ou de non-présentation sans motif valable, la séance sera due en totalité. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de reporter une séance en cas de force majeure (maladie, problème technique, etc.) ; dans ce cas, le client sera informé dans les meilleurs délais et une nouvelle date lui sera proposée.
## **6. Responsabilité**
Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le bon déroulement des séances, dans le respect des techniques de la sophrologie. Cependant, la sophrologie n’est pas une thérapie médicale, et ne se substitue en aucun cas à un traitement médical. Le Prestataire n'est pas responsable des éventuels dommages corporels ou matériels survenant lors des séances, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle.
Le client s'engage à informer le Prestataire de toute condition médicale ou traitement en cours susceptible d'affecter la pratique de la sophrologie. Il est de la responsabilité du client de consulter un professionnel de santé avant d’entreprendre toute séance de sophrologie si nécessaire.
## **7. Confidentialité**
Le Prestataire est soumis à une obligation de confidentialité concernant les informations personnelles échangées avec le client pendant et après les séances. Les données personnelles du client ne seront jamais divulguées à des tiers sans son consentement explicite, sauf obligation légale.
## **8. Propriété intellectuelle**
Les supports (documents, enregistrements, etc.) fournis dans le cadre des séances de sophrologie sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Ils sont strictement réservés à un usage personnel et ne peuvent être reproduits, distribués ou exploités à des fins commerciales sans l'autorisation écrite du Prestataire.
## **9. Droit de rétractation**
Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat, sauf si la prestation a déjà été pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation. Ce droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations déjà réalisées.
## **10. Litiges et Loi applicable**
En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera soumis à la juridiction compétente. Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
### **Contact**
Pour toute question ou réclamation concernant les présentes conditions générales de vente ou les prestations proposées, vous pouvez contacter le Prestataire à l’adresse suivante : sophrologie.resilience@gmail.com ou par téléphone au 06 51 55 24 60.